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Brevet européen · EP2225569 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2225569
Numéro de demande
EP08854395
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2008
Publié
8 sept. 2010
Délivré
14 août 2013
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66C 13/16 (2006.01)
Priorité
US 990194 P 26.11.2007
Demande PCT
PCT/US2008/084961 26.11.2008
Publication PCT
WO2009/070725 04.06.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 14 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2013

Parties

Inventeur

BRICKELL, Christopher, Gavin

Renton WA 98058, US

FARRELL, Scott, Jeffrey

Seattle WA 98103, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.