Wanne mit einer Tür

Brevet européen · EP2225982 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2225982
Numéro de demande
EP10154995
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2010
Publié
8 sept. 2010
Délivré
21 oct. 2015
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 3/00 (2006.01)
Priorité
DE 202009002957 U 07.03.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 3 juil. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    Patentanwalt Koelliker GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee (supprimé)
    Renonciation à la mention comme inventeur
    L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.

    Publié dans Swissreg le 03.07.2025

  3. 3 juil. 2025

    Mandataire inscrit

    Renonciation à la mention comme inventeur
    L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

    Publié dans Swissreg le 03.07.2025

  4. 1 avr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2025 → 31.03.2026

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  5. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  6. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  7. 2 mai 2022

    Adresse modifiée

    Titulaire
    ALTURA LEIDEN HOLDING B.V., Hagenweg 1 F, 4131 LX Vianen ZH, Pays-Bas → Altura Leiden Holding B.V., Pascalstraat 12A, 3771 RT Barneveld, Pays-Bas
    Renonciation à la mention comme inventeur
    L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.

    Publié dans Swissreg le 02.05.2022

  8. 26 avr. 2022

    Mandataire inscrit

    Renonciation à la mention comme inventeur
    L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
    Mandataire
    Patentanwalt Koelliker GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

    Publié dans Swissreg le 26.04.2022

1 entrée antérieure
  1. 21 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

Parties

Titulaire

Altura Leiden Holding B.V.

3771 RT Barneveld, NL

Mandataire

Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH

6210 Sursee

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.