Mousse avec une bande de matière adhésive
Brevet européen · EP2226169 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2226169
- Numéro de demande
- EP09154351
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2009
- Publié
- 8 sept. 2010
- Délivré
- 19 août 2015
- Radié
- 31 mars 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B26D 3/08 (2006.01)B29C 44/56 (2006.01)C08J 9/36 (2006.01)C09J 7/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
- 19 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.08.2015
Parties
Inventeur
Dujardin, René
4730 Raeren, BE
Mayeres, Jean-Pierre
4700 Eupen, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.