Postsendungsfördersystem und Verfahren
Brevet européen · EP2226199 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2226199
- Numéro de demande
- EP10153433
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2010
- Publié
- 8 sept. 2010
- Délivré
- 23 mai 2018
- Radié
- 28 févr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 13/12 (2006.01)B41J 13/00 (2006.01)B41J 25/312 (2006.01)G07B 17/00 (2006.01)B41J 11/00 (2006.01)B41J 11/20 (2006.01)B41J 13/08 (2006.01)
- Priorité
- US 380706 02.03.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
- 23 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
Parties
Inventeur
Williams, Daniel J.
Woodbury, CT 06798, US
Holbrook, Russel W.
Southbury, CT 06488, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.