Antriebssystem für ein Schiff
Brevet européen · EP2226245 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2226245
- Numéro de demande
- EP09003167
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2009
- Publié
- 8 sept. 2010
- Délivré
- 2 mai 2012
- Radié
- 31 mars 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B63H 23/24 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2013
- 16 juin 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Merkurstrasse 25, 8400 Winterthur
Publié dans Swissreg le 16.06.2012
- 2 mai 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.05.2012
Parties
Inventeur
Christophel, Claus-D.
23743 Grömitz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.