Vakuumfördersystem

Brevet européen · EP2226279 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2226279
Numéro de demande
EP10154346
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2010
Publié
8 sept. 2010
Délivré
24 août 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 5/22 (2006.01)
G07B 17/00 (2006.01)
B41J 11/00 (2006.01)
B41J 11/20 (2006.01)
B41J 13/12 (2006.01)
B65H 11/00 (2006.01)
Priorité
US 380711 02.03.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 24 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

Parties

Inventeur

Williams, Daniel J.

Woodbury, CT 06798, US

Holbrook, Russel W.

Southbury, CT 06488, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.