POLYACETALHARZZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP2226358 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2226358
- Numéro de demande
- EP08865855
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2008
- Publié
- 8 sept. 2010
- Délivré
- 7 janv. 2015
- Radié
- 30 nov. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 59/00 (2006.01)C08K 3/08 (2006.01)C08K 5/101 (2006.01)C08K 5/20 (2006.01)C08K 5/3435 (2006.01)C08K 5/3475 (2006.01)C08K 5/3477 (2006.01)C08K 5/13 (2006.01)C08K 5/34 (2006.01)C08L 59/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2007333942 26.12.2007
- Demande PCT
- PCT/JP2008/003184 05.11.2008
- Publication PCT
- WO2009/081517 02.07.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2016
- 7 janv. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
HASE, Hiroyuki
Fuji-shi Shizuoka 416-8533, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.