Armierungsgitter
Brevet européen · EP2226446 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2226446
- Numéro de demande
- EP10000905
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2010
- Publié
- 8 sept. 2010
- Délivré
- 6 juil. 2011
- Radié
- 31 janv. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04C 5/07 (2006.01)E04F 13/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009010583 25.02.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
- 3 sept. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich → Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Merkurstrasse 25, 8400 Winterthur
Publié dans Swissreg le 03.09.2011
- 3 août 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.08.2011
- 6 juil. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2011
Parties
Titulaire
Inventeur
Dorsch, Wolfgang
95615 Marktredwitz, DE
Schumacher, Rolf
72336 Balingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.