Plattenelement für ein Deckenheizungs- und/oder Kühlungselement

Brevet européen · EP2226570 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2226570
Numéro de demande
EP10002270
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2010
Publié
8 sept. 2010
Délivré
2 nov. 2016
Fin de la protection au plus tard
4 mars 2030
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F24D 3/16 (2006.01)
F24D 3/12 (2006.01)
F24F 5/00 (2006.01)
Priorité
DE 202009003205 U 05.03.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 27 nov. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 27.11.2025

  3. 27 nov. 2025

    Transféré

    Titulaire
    Zehnder Group International AG, Moortalstrasse 1, 5722 Gränichen → QLIMATE GmbH, Europastraße 12, 77933 Lahr, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 27.11.2025

  4. 13 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.05.2025

  5. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  6. 21 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.12.2023

  7. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  8. 2 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2016

1 entrée antérieure
  1. 2 nov. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.11.2016

Parties

Titulaire

QLIMATE GmbH

Europastraße 12, 77933 Lahr, DE

Inventeur

Weschle, Peter

77743 Neuried, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.