Luftauslass
Brevet européen · EP2226580 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2226580
- Numéro de demande
- EP10001986
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2010
- Publié
- 8 sept. 2010
- Délivré
- 17 juin 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 25 févr. 2030
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F24F 11/00 (2006.01)F24F 13/062 (2006.01)F24F 11/053 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009011134 03.03.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 12 sept. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Arie Wubben, c/o ALTAMURA GmbH, Bahnhofstrasse 31, 8280 Kreuzlingen (supprimé)
Publié dans Swissreg le 12.09.2022
- 12 sept. 2022
Fusionné
- Titulaire
- Schako Klima Luft Ferdinand Schad KG, Zweigniederlassung Kolbingen,, Steigstrasse 25-27, 78600 Kolbingen, Allemagne → SCHAKO KG, Steigstrasse 25-27, 78600 Kolbingen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 12.09.2022
- 23 juin 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Arie Wubben, c/o ALTAMURA GmbH, Bahnhofstrasse 31, 8280 Kreuzlingen
Publié dans Swissreg le 23.06.2015
- 17 juin 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.06.2015
Parties
Inventeur
78600 Kolbingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.