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Brevet européen · EP2226646 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2226646
Numéro de demande
EP10002089
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2010
Publié
8 sept. 2010
Délivré
11 nov. 2015
Fin de la protection au plus tard
1 mars 2030
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01S 5/02 (2010.01)
H04W 64/00 (2009.01)
Priorité
AT 3372009 02.03.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 22 sept. 2021

    Transféré

    Titulaire
    MKW electronics GmbH, Jutogasse 3, 4675 Weibern, Autriche → Smartbow GmbH, Jutogasse 3, 4675 Weibern, Autriche
    Renonciation à la mention comme inventeur
    L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 11 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2015

Parties

Titulaire

Smartbow GmbH

Jutogasse 3, 4675 Weibern, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.