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Brevet européen · EP2227093 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2227093
Numéro de demande
EP08864073
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2008
Publié
15 sept. 2010
Délivré
15 oct. 2014
Fin de la protection au plus tard
15 déc. 2028
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A23F 5/32 (2006.01)
A23F 5/38 (2006.01)
A23L 2/14 (2006.01)
A23L 2/395 (2006.01)
A23C 9/16 (2006.01)
A23P 1/06 (2006.01)
Priorité
US 15541 20.12.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/067575 16.12.2008
Publication PCT
WO2009/080596 02.07.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 2 juil. 2019

    Fusionné

    Titulaire
    Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey → Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

    Publié dans Swissreg le 02.07.2019

  6. 15 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.10.2014

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

Inventeur

BOEHM, Robert Thomas

Marysville OH 43040, US

DONHOWE, Daniel Paul

Dublin Ohio 43016, US

MATHIAS, Patricia Ann

Dublin OH 43017, US

FU, Xiaoping

Dublin OH 43016, US

RECHTIENE, Joseph Bernard

Howell New Jersey 07731, US

KESSLER, Ulrich

CH-1073 Savigny

SUDHARSAN, Mathalai Balan

CH-1004 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.