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Brevet européen · EP2227118 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2227118
Numéro de demande
EP08866148
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2008
Publié
15 sept. 2010
Délivré
29 févr. 2012
Fin de la protection au plus tard
5 nov. 2028
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A47J 27/00 (2006.01)
A47J 43/046 (2006.01)
Priorité
DE 102007063549 21.12.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/009358 06.11.2008
Publication PCT
WO2009/083063 09.07.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 29 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.02.2012

  6. 29 févr. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 29.02.2012

Parties

Titulaire

Mueller, Martin

72800 Eningen, DE

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Mueller, Martin

72800 Eningen, DE

Volz, Martin

73252 Lenningen, DE

Shepherd, Martin, J.

Hong Kong, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.