ARTICLE TEXTILE TUBULAIRE DE COMPRESSION

Brevet européen · EP2227204 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2227204
Numéro de demande
EP09704243
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 2009
Publié
15 sept. 2010
Délivré
19 déc. 2012
Radié
31 janv. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/08 (2006.01)
D04B 9/52 (2006.01)
Priorité
FR 0850086 08.01.2008
Demande PCT
PCT/FR2009/050011 07.01.2009
Publication PCT
WO2009/092932 30.07.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

  2. 19 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

Parties

Titulaire

Thuasne

THUASNE

118-120, rue Marius-Aufan, 92300 Levallois-Perret, FR

Inventeur

CONVERT, Reynald

F-42800 Saint Martin La Plaine, FR

CATTIAUX, Gérard

F-42480 La Fouillouse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.