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Brevet européen · EP2227295 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2227295
Numéro de demande
EP07868958
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2007
Publié
15 sept. 2010
Délivré
11 mai 2011
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 5/10 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2007/086109 30.11.2007
Publication PCT
WO2009/070173 04.06.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 11 févr. 2012

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Still River Systems, Inc., 300 Foster Street, Littleton, MA 01460, Etats-Unis d'Amérique → Mevion Medical Systems, Inc., 300 Foster Street, Littleton, MA 01460, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 11.02.2012

  3. 4 oct. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.10.2011

  4. 11 mai 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2011

Parties

Inventeur

GALL, Kenneth

Harvard MA 01451, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.