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Brevet européen · EP2227295 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2227295
- Numéro de demande
- EP07868958
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2007
- Publié
- 15 sept. 2010
- Délivré
- 11 mai 2011
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 5/10 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2007/086109 30.11.2007
- Publication PCT
- WO2009/070173 04.06.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 11 févr. 2012
Adresse modifiée
- Titulaire
- Still River Systems, Inc., 300 Foster Street, Littleton, MA 01460, Etats-Unis d'Amérique → Mevion Medical Systems, Inc., 300 Foster Street, Littleton, MA 01460, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 11.02.2012
- 4 oct. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.10.2011
- 11 mai 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.05.2011
Parties
Inventeur
GALL, Kenneth
Harvard MA 01451, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.