Filtervorrichtung
Brevet européen · EP2227306 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2227306
- Numéro de demande
- EP08847090
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2008
- Publié
- 15 sept. 2010
- Délivré
- 19 août 2015
- Radié
- 30 nov. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 46/24 (2006.01)B01D 46/52 (2006.01)
- Priorité
- US 986744 P 09.11.2007
- Demande PCT
- PCT/US2008/082747 07.11.2008
- Publication PCT
- WO2009/061998 14.05.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2016
- 19 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.08.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
HAYNAM, Travis
Maineville Ohio 45039, US
TRAME, Steve
Springboro Ohio 45066, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.