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Brevet européen · EP2227546 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2227546
- Numéro de demande
- EP08865499
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2008
- Publié
- 15 sept. 2010
- Délivré
- 4 mai 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 17 déc. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C12N 15/79 (2006.01)
- Priorité
- EP 07150339 21.12.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/067947 18.12.2008
- Publication PCT
- WO2009/080720 02.07.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 4 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2016
Parties
Inventeur
KNOPF, Hans-Peter
79227 Schallstadt, DE
WILMS, Burkhard
79639 Grenzach Wyhlen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.