VERSCHLEISSTEIL FÜR DIE SCHAUFEL EINER LADE- ODER BAGGERMASCHINE, BEFESTIGUNGSEINHEIT DAFÜR UND VERSCHLEISSTEILSYSTEM, SCHAUFEL SOWIE LADE- ODER BAGGERMASCHINE

Brevet européen · EP2227603 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2227603
Numéro de demande
EP08865104
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2008
Publié
15 sept. 2010
Délivré
10 févr. 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 9/28 (2006.01)
Priorité
SE 0702860 21.12.2007
Demande PCT
PCT/SE2008/000664 27.11.2008
Publication PCT
WO2009/082317 02.07.2009
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 10 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.02.2016

Parties

Titulaire

Atlas Copco Rock Drills AB

701 91 Örebro, SE

Inventeur

KARLSSON, Kjell

S-693 34 Degerfors, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.