TRAGSTRUKTUR
Brevet européen · EP2227610 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2227610
- Numéro de demande
- EP08851897
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2008
- Publié
- 15 sept. 2010
- Délivré
- 25 janv. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 19 nov. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- E04F 11/112 (2006.01)E04C 2/42 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007056766 23.11.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/009811 20.11.2008
- Publication PCT
- WO2009/065582 28.05.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 25 janv. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.01.2012
Parties
Inventeur
STURZ, Markus, Paul
86447 Aindling/Pichl, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.