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Brevet européen · EP2227647 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2227647
Numéro de demande
EP08858310
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2008
Publié
15 sept. 2010
Délivré
27 févr. 2013
Radié
31 déc. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/04 (2006.01)
F16K 31/40 (2006.01)
Priorité
GB 0723827 06.12.2007
Demande PCT
PCT/GB2008/004020 08.12.2008
Publication PCT
WO2009/071902 11.06.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

  2. 27 févr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2013

Parties

Titulaire

Kohler Mira Limited

Cromwell Road Cheltenham, Gloucestershire GL52 5EP, GB

Inventeur

ZHU, Xiangzhen

Cheltenham Gloucestershire GL51 0HP, GB

HOPSON, Richard, T

Cheltenham Gloucestershire GL51 6RU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.