PIÈCES EN MATÉRIAU COMPOSITE ÉLECTRO-STRUCTURAL
Brevet européen · EP2227927 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2227927
- Numéro de demande
- EP08859312
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2008
- Publié
- 15 sept. 2010
- Délivré
- 31 août 2016
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05K 1/14 (2006.01)H05K 3/10 (2006.01)H05K 3/28 (2006.01)H05K 3/42 (2006.01)H05K 3/46 (2006.01)
- Priorité
- FR 0759671 10.12.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/067090 09.12.2008
- Publication PCT
- WO2009/074564 18.06.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 31 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2016
Parties
Inventeur
ASPAS-PUERTOLAS, Jesus
F-75015 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.