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Brevet européen · EP2228086 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2228086
Numéro de demande
EP10003922
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Limité
Déposé
16 mai 2007
Publié
15 sept. 2010
Délivré
10 juil. 2013
Fin de la protection au plus tard
15 mai 2027
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
B05B 11/06 (2006.01)
Priorité
DE 102006023657 18.05.2006
DE 102006043637 18.09.2006
Divisionnaire de
EP07725331
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 28 févr. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.02.2018

  7. 10 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2013

Parties

Inventeur

Thoemmes, Ralf

55216 Ingelheim am Rhein, DE

Von Brunn, Timo

55216 Ingelheim am Rhein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.