Bogenverarbeitungsmaschine

Brevet européen · EP2228215 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2228215
Numéro de demande
EP10154981
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2010
Publié
15 sept. 2010
Délivré
28 sept. 2011
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41F 21/00 (2006.01)
B41F 23/06 (2006.01)
B41F 35/00 (2006.01)
Priorité
DE 102009001510 12.03.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 28 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2011

Parties

Inventeur

Graziel, Bernhard

63110, Rodgau, DE

Mohn, Karlheinz

63505, Langenselbold, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.