Bogenverarbeitungsmaschine
Brevet européen · EP2228215 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2228215
- Numéro de demande
- EP10154981
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2010
- Publié
- 15 sept. 2010
- Délivré
- 28 sept. 2011
- Radié
- 31 mars 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41F 21/00 (2006.01)B41F 23/06 (2006.01)B41F 35/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009001510 12.03.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
- 28 sept. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.09.2011
Parties
Inventeur
Graziel, Bernhard
63110, Rodgau, DE
Mohn, Karlheinz
63505, Langenselbold, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.