Bodenmodul mit einer Befestigungseinrichtung

Brevet européen · EP2228298 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2228298
Numéro de demande
EP10155899
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2010
Publié
15 sept. 2010
Délivré
20 juin 2012
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64C 1/20 (2006.01)
Priorité
DE 102009012428 10.03.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 20 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

Parties

Titulaire

Telair International GmbH

Bodenschneidstrasse 2, 83714 Miesbach, DE

Inventeur

Huber, Thomas

83727, Schliersee, DE

Holzner, Richard

83071, Stephanskirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.