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Brevet européen · EP2228374 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2228374
- Numéro de demande
- EP10162649
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2007
- Publié
- 15 sept. 2010
- Délivré
- 5 juin 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 22 nov. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C07D 407/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 06124837 27.11.2006
- Divisionnaire de
- EP07846785
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 6 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 9 août 2017
Transféré
- Titulaire
- ZaCh System S.p.A., Via Lillo del Duca, 10, 20091 Bresso (Milano), Italie → F.I.S.- Fabbrica Italiana Sintetici S.p.A., Viale Milano, 26, 36075 Montecchio Maggiore (VI), Italie
Publié dans Swissreg le 09.08.2017
- 9 août 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- pronovem Swiss Ltd., Case postale 2243, 2800 Delémont 2
Publié dans Swissreg le 09.08.2017
- 17 oct. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 17.10.2013
1 entrée antérieure
- 5 juin 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2013
Parties
Inventeur
36100 Vicenza, IT
46030 VIRGILIO (MN), IT
33052 Cervignano del Friuli (Udine), IT
37040 Arcole (Verona), IT
36040 Grancona (VI), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.