Schwenkflügelmotor

Brevet européen · EP2228543 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2228543
Numéro de demande
EP10005040
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2006
Publié
15 sept. 2010
Délivré
22 févr. 2012
Radié
30 nov. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 15/12 (2006.01)
Priorité
DE 102005060592 17.12.2005
Divisionnaire de
EP06805508
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

  2. 22 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

Parties

Titulaire

ixetic Bad Homburg GmbH

Georg-Schaeffler-Strasse 3, 61352 Bad Homburg, DE

Inventeur

Hasenkamp, Jan

74223 Flein, DE

van Nguyen, Doan

61267 Neu-Anspach, DE

Jones, Sigismund

61267 Neu-Anspach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.