Optischer Füllstandssensor für eine Getränkemaschine

Brevet européen · EP2228633 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2228633
Numéro de demande
EP10155336
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2010
Publié
15 sept. 2010
Délivré
5 juil. 2017
Fin de la protection au plus tard
2 mars 2030
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01F 23/292 (2006.01)
Priorité
EP 09154774 10.03.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 2 juil. 2019

    Fusionné

    Titulaire
    Nestec S.A., IP Department, Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey → Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

    Publié dans Swissreg le 02.07.2019

  6. 5 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.07.2017

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

Inventeur

Lang, Markus

3084 Wabern

Möri, Peter

3272 WALPERSWIL

Moser, Renzo

Gümmenen 3205

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.