GASTURBINE
Brevet européen · EP2229507 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2229507
- Numéro de demande
- EP08868596
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2008
- Publié
- 22 sept. 2010
- Délivré
- 8 févr. 2017
- Radié
- 31 déc. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01D 5/18 (2006.01)F01D 9/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 23082007 29.12.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/067739 17.12.2008
- Publication PCT
- WO2009/083456 09.07.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
- 8 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.02.2017
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.