DICHTUNG
Brevet européen · EP2229546 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2229546
- Numéro de demande
- EP07856272
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2007
- Publié
- 22 sept. 2010
- Délivré
- 13 mars 2013
- Radié
- 30 nov. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16J 15/16 (2006.01)F16J 15/32 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2007/010307 28.11.2007
- Publication PCT
- WO2009/068050 04.06.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
- 13 mars 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2013
Parties
Inventeur
KURTH, Jürgen
51519 Odenthal, DE
WORSLEY, Clifford, Roland
40764 Langenfeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.