DICHTUNG

Brevet européen · EP2229546 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2229546
Numéro de demande
EP07856272
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2007
Publié
22 sept. 2010
Délivré
13 mars 2013
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/16 (2006.01)
F16J 15/32 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2007/010307 28.11.2007
Publication PCT
WO2009/068050 04.06.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 13 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2013

Parties

Inventeur

KURTH, Jürgen

51519 Odenthal, DE

WORSLEY, Clifford, Roland

40764 Langenfeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.