SEISMISCHE SENSORVORRICHTUNGEN

Brevet européen · EP2229595 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2229595
Numéro de demande
EP09700184
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2009
Publié
22 sept. 2010
Délivré
13 mai 2015
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01V 1/18 (2006.01)
Priorité
GB 0800376 10.01.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/000033 08.01.2009
Publication PCT
WO2009/087377 16.07.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 13 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2015

Parties

Inventeur

MUYZERT, Everhard, Johan

Cambridgeshire CB3 0LN, GB

MARTIN, James, Edward

Cambridgeshire CB24 8RN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.