Spindelmäher

Brevet européen · EP2229809 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2229809
Numéro de demande
EP09008138
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2009
Publié
22 sept. 2010
Délivré
11 janv. 2017
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01D 34/62 (2006.01)
Priorité
US 466289 14.05.2009
US 210552 P 20.03.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 11 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2017

Parties

Inventeur

Vaughan, David L.

Cross Plains WI 53528, US

Roelke, Scott

Arena Wisconsin 53503, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.