Aufschäumvorrichtung
Brevet européen · EP2229851 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2229851
- Numéro de demande
- EP10156752
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2010
- Publié
- 22 sept. 2010
- Délivré
- 4 mars 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mars 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A47J 31/44 (2006.01)B01F 3/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009013937 19.03.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 11 avr. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 11.04.2015
- 4 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.03.2015
Parties
Inventeur
73312, Geislingen/Steige, DE
89079, Ulm-Wiblingen, DE
73329, Kuchen, DE
73527, Schwäbisch-Gmünd, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.