Flexibler Behälter mit Einsatzteil

Brevet européen · EP2229927 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2229927
Numéro de demande
EP09155279
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2009
Publié
22 sept. 2010
Délivré
19 juin 2013
Fin de la protection au plus tard
15 mars 2029
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61J 1/10 (2006.01)
A61J 1/14 (2006.01)
A61M 5/148 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 19 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.