Composé pour son utilisation dans le traitement des neuropathies périphériques
Brevet européen · EP2229943 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2229943
- Numéro de demande
- EP10305260
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2010
- Publié
- 22 sept. 2010
- Délivré
- 4 juil. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mars 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61K 31/357 (2006.01)A61K 31/36 (2006.01)A61K 45/06 (2006.01)A61P 25/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 0951766 19.03.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 4 oct. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.10.2012
- 4 juil. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.07.2012
Parties
Inventeur
Le Guern, Marie-Emmanuelle
60200 Compiegne, FR
Verleye, Marc
60190 Remy, FR
Gillardin, Jean-Marie
60680 Jonquieres, FR
Hublot, Bernard
60200 Compiegne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.