Ensemble unitaire d'axe de bielle et procédé de fabrication
Brevet européen · EP2230166 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2230166
- Numéro de demande
- EP10250368
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2010
- Publié
- 22 sept. 2010
- Délivré
- 28 sept. 2016
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62M 3/00 (2006.01)
- Priorité
- US 160397 P 16.03.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 28 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.09.2016
Parties
Inventeur
Dodman, Christopher P.
4057 Basel
Metz, Stephen B.
Danbury Connecticut 06810, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.