Ensemble unitaire d'axe de bielle et procédé de fabrication

Brevet européen · EP2230166 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2230166
Numéro de demande
EP10250368
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2010
Publié
22 sept. 2010
Délivré
28 sept. 2016
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62M 3/00 (2006.01)
Priorité
US 160397 P 16.03.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 28 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2016

Parties

Inventeur

Dodman, Christopher P.

4057 Basel

Metz, Stephen B.

Danbury Connecticut 06810, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.