Phosphorpolymere und ihre Verwendungen

Brevet européen · EP2230244 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2230244
Numéro de demande
EP09305242
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2009
Publié
22 sept. 2010
Délivré
7 mai 2014
Fin de la protection au plus tard
16 mars 2029
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C07F 9/50 (2006.01)
A61K 49/10 (2006.01)
A61K 49/12 (2006.01)
A61K 51/06 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 7 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.05.2014

Parties

Titulaire

Ecole Polytechnique

DGAR, 91128 Palaiseau Cedex, FR

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)

Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)

3, rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Inventeur

Van Zutphen, Steven

77780 Bourron Marlotte, FR

Mezailles, Nicolas

91530, SAINT MAURICE MONTCOURONNE, FR

Le Floch, Pascal

91400, ORSAY, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.