Strangförmiges Dichtungsprofil

Brevet européen · EP2230374 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2230374
Numéro de demande
EP10156543
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2010
Publié
22 sept. 2010
Délivré
20 juil. 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 3/62 (2006.01)
Priorité
DE 102009001703 20.03.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 20 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

Parties

Inventeur

Däuschinger, Gerhard

94234, Viechtach, DE

Schwaiberger, Gerhard

94560, Offenberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.