Turbine mit Abstützung

Brevet européen · EP2230388 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2230388
Numéro de demande
EP10155209
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2010
Publié
22 sept. 2010
Délivré
14 nov. 2012
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01D 25/24 (2006.01)
F01D 25/26 (2006.01)
F01D 25/28 (2006.01)
Priorité
CH 3972009 17.03.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 14 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.