Erfassungssystem
Brevet européen · EP2230483 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2230483
- Numéro de demande
- EP10154434
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2010
- Publié
- 22 sept. 2010
- Délivré
- 6 mai 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 22 févr. 2030
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01C 15/00 (2006.01)G05D 1/02 (2006.01)E02F 9/26 (2006.01)E02F 3/84 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009062272 16.03.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 6 mai 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2015
- 6 mai 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 06.05.2015
Parties
Mandataire
Inventeur
Tokyo-to Tokyo, JP
Tokyo-to Tokyo, JP
Tokyo-to Tokyo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.