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Brevet européen · EP2230486 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2230486
Numéro de demande
EP10156463
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2010
Publié
22 sept. 2010
Délivré
18 juin 2014
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/165 (2006.01)
H01H 36/00 (2006.01)
Priorité
DE 102009013533 19.03.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 18 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

Parties

Titulaire

Metallux AG

Daimlerstraße 18, 71404 Korb, DE

Inventeur

Herlinger, Peter

73733, Esslingen, DE

Nurce, Ismet

70806, Kornwestheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.