Système de serrage radial pour un composant horloger

Brevet européen · EP2230571 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2230571
Numéro de demande
EP09155373
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2009
Publié
22 sept. 2010
Délivré
7 mai 2014
Fin de la protection au plus tard
16 mars 2029
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G04B 13/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 14 mai 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 14.05.2014

  6. 7 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.05.2014

Parties

Titulaire

Nivarox-FAR S.A.

Avenue du Collège 10, CH-2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Verardo, Marco

2336, Les Bois

Conus, Thierry

2543, Lengnau

Thiébaud, Jean-Philippe

1588, Cudrefin

Peters, Jean-Bernard

2542, Pieterlen

Cusin, Pierre

1423, Villars-Burquin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.