Pièce d'horlogerie
Brevet européen · EP2230574 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2230574
- Numéro de demande
- EP09155583
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2009
- Publié
- 22 sept. 2010
- Délivré
- 15 août 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 18 mars 2029
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G04B 19/20 (2006.01)G04B 37/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- e-Patent S.A., RUE SAINT-HONORE 1, CASE POSTALE 2510, 2001 NEUCHATEL (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 17 oct. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 17.10.2013
- 25 oct. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- e-Patent S.A., RUE SAINT-HONORE 1, CASE POSTALE 2510, 2001 NEUCHATEL
Publié dans Swissreg le 25.10.2012
- 15 août 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.08.2012
Parties
Inventeur
1233, Bernex
74160, Présilly, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.