Fernbedienung

Brevet européen · EP2230653 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2230653
Numéro de demande
EP10153631
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2010
Publié
22 sept. 2010
Délivré
23 janv. 2013
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08C 17/00 (2006.01)
Priorité
JP 2009063702 17.03.2009
JP 2009063703 17.03.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 23 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

Parties

Inventeur

Sunaga, Tadaharu

Neyagawa-shi Osaka 572-8540, JP

Hamada, Naoki

Neyagawa-shi Osaka 572-8540, JP

Kawata, Yoshimichi

Neyagawa-shi Osaka 572-8540, JP

Tanaka, Takumi

Neyagawa-shi Osaka 572-8540, JP

Fukuma, Hiroyuki

Neyagawa-shi Osaka 572-8540, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.