Kabelverbinder

Brevet européen · EP2230730 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2230730
Numéro de demande
EP10166843
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2005
Publié
22 sept. 2010
Délivré
1 mai 2013
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/502 (2006.01)
H01R 13/514 (2006.01)
H01R 13/66 (2006.01)
H01R 13/518 (2006.01)
H01R 13/6581 (2011.01)
Priorité
NL 1026863 18.08.2004
Divisionnaire de
EP05763192
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 1 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2013

Parties

Titulaire

FCI

18 Parc Ariane III 3/5 Rue Alfred Kastler, 78280 Guyancourt, FR

Inventeur

Droesbeke, Gert

2440, Geel, BE

Weber, Ron

5063 AP, Oisterwijk, NL

Van Stiphout, Nico

5741 DK, Beek en Donk, NL

Van Kuijk, Leonard

4902 CD, Oosterhout, NL

Libregts, Ben

5252 CJ, Vlijmen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.