INSEKTIZIDE VERBINDUNGEN
Brevet européen · EP2230913 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2230913
- Numéro de demande
- EP08861788
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2008
- Publié
- 29 sept. 2010
- Délivré
- 18 oct. 2017
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 413/12 (2006.01)A01N 43/80 (2006.01)A01N 47/20 (2006.01)C07D 413/04 (2006.01)C07D 417/12 (2006.01)C07D 261/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 0724757 19.12.2007GB 0808471 09.05.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2008/010863 18.12.2008
- Publication PCT
- WO2009/077197 25.06.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 18 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.