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Brevet européen · EP2231071 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2231071
Numéro de demande
EP08863768
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2008
Publié
29 sept. 2010
Délivré
24 oct. 2012
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/34 (2006.01)
A61B 17/80 (2006.01)
Priorité
IT BO20070832 19.12.2007
Demande PCT
PCT/IB2008/055419 18.12.2008
Publication PCT
WO2009/081346 02.07.2009
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 17 janv. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 17.01.2013

  3. 24 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.10.2012

Parties

Titulaire

Istituto Ortopedico Rizzoli

Via di Barbiano, 1/10, 40136 Bologna, IT

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

DALLARI, Dante

I-40059 Medicina, IT

PIGNATTI, Giovanni

I-40137 Bologna, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.