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Brevet européen · EP2231091 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2231091
- Numéro de demande
- EP08869646
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2008
- Publié
- 29 sept. 2010
- Délivré
- 24 oct. 2012
- Radié
- 24 oct. 2012
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61F 13/15 (2006.01)A61F 13/515 (2006.01)A61F 13/511 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008000927 08.01.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2008/003800 17.12.2008
- Publication PCT
- WO2009/087719 16.07.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 17 juil. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2013
- 24 oct. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.10.2012
Parties
Inventeur
FUJIOKA, Masaru
Mima-gun Tokushima 779-4104, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.