HYDROGEL COHÉSIF MONOPHASIQUE BIODÉGRADABLE
Brevet européen · EP2231108 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2231108
- Numéro de demande
- EP08858227
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2008
- Publié
- 29 sept. 2010
- Délivré
- 1 avr. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 7 déc. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61K 8/73 (2006.01)A61K 31/738 (2006.01)A61L 27/20 (2006.01)A61L 27/26 (2006.01)A61L 27/52 (2006.01)
- Priorité
- FR 0759641 07.12.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/067029 08.12.2008
- Publication PCT
- WO2009/071697 11.06.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 16 mars 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- Laboratoires Vivacy, 252 Rue Douglas Engelbart, Archamps Technopole, 74160 Archamps, France → Laboratoires Vivacy, 44 rue Paul Valéry, 75116 Paris, France
Publié dans Swissreg le 16.03.2019
- 29 mai 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 29.05.2015
- 1 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.04.2015
Parties
Inventeur
73490 La Ravoire, FR
F-73370 Le Bourget-du-Lac, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.