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Brevet européen · EP2231311 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2231311
- Numéro de demande
- EP08858946
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2008
- Publié
- 29 sept. 2010
- Délivré
- 5 sept. 2018
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 53/94 (2006.01)F01N 3/023 (2006.01)F01N 3/20 (2006.01)
- Priorité
- US 12947 P 12.12.2007US 330663 09.12.2008
- Demande PCT
- PCT/US2008/086510 12.12.2008
- Publication PCT
- WO2009/076574 18.06.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 6 févr. 2025
Transféré
- Titulaire
- BASF Corporation, 100 Park Avenue, Florham Park, NJ 07932, Etats-Unis d'Amérique → BASF Mobile Emissions Catalysts LLC, 33 Wood Avenue South, Iselin, New Jersey 08830, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 06.02.2025
- 1 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 5 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.09.2018
Parties
Inventeur
North Brunswick NJ 08902, US
38528 Adenbuttel, DE
Clinton NJ 08809, US
Burlington NJ 08016, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.