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Brevet européen · EP2231393 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2231393
- Numéro de demande
- EP08862736
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2008
- Publié
- 29 sept. 2010
- Délivré
- 23 janv. 2013
- Radié
- 31 déc. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 7/12 (2006.01)B32B 27/12 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)B32B 17/02 (2006.01)B32B 17/04 (2006.01)E04B 1/94 (2006.01)
- Priorité
- US 14111 17.12.2007
- Demande PCT
- PCT/US2008/087065 17.12.2008
- Publication PCT
- WO2009/079526 25.06.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2014
- 23 janv. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.01.2013
Parties
Inventeur
ROLLAND, Loic, Pierre
F-01220 Divonne Les Bains, FR
TINDILLIERE, Sebastien
CH-1205 Geneva
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.